Conditions générales

Capitol^® (« nous ») fournit ce Site et l’ensemble du contenu (collectivement les « supports ») sous réserve des conditions suivantes d’utilisation et de la Politique de confidentialité suivantes (collectivement les « Conditions »). Capitol^® se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces Conditions à tout moment. Capitol^® publiera ces modifications sur ce Site, vous êtes donc encouragé à consulter régulièrement les présentes Conditions. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez les Conditions et toutes les modifications qui y sont apportées.

Les Informations sont fournies exclusivement à titre d’information
TOUS LES SUPPORTS SUR CE SITE SONT FOURNIS EXCLUSIVEMENT À TITRE D’INFORMATION. Capitol^® NE PEUT GARANTIR L’EXACTITUDE, L’EFFICACITÉ OU L’ADÉQUATION DES SUPPORTS.

Propriété du Site et du contenu ; téléchargement
Ce Site est détenu par Capitol^®. Sauf indication contraire, tous les textes, images, illustrations, dessins, icônes, photographies, clips vidéo, liens, logos, icônes et autres éléments et supports qui font partie de ce Site ou qui y sont publiés (collectivement le « Contenu ») sont des œuvres protégées par le droit d’auteur, des marques commerciales ou d’autres propriétés intellectuelles détenues, contrôlées ou concédées sous licence par Capitol^®. Tous droits réservés.

Le Contenu et le présent Site dans son ensemble sont destinés uniquement à votre usage personnel. Vous pouvez télécharger ou copier le Contenu affiché sur le présent Site pour votre usage personnel exclusivement, dans la mesure où vous comprenez et acceptez que vous ne pouvez pas supprimer, altérer ou couvrir tout droit d’auteur ou autre avis de propriété déposé sur ce Site ou le Contenu associé, et que l’utilisation personnelle n’inclut pas le droit de republier, distribuer ou modifier le Contenu de quelque manière que ce soit.

Liens vers d’autres Sites Web
Le présent Site peut contenir des liens vers des sites et ressources détenus par d’autres individus et entités (collectivement les « Sites tiers »). Si vous décidez de visiter les Sites tiers, vous admettez et acceptez que (1) vous le faites à vos propres risques, (2) il est de votre responsabilité de vous protéger contre les bombes à retardement, les chevaux de Troie, les virus, les vers ou autres routines de programmation informatique susceptibles d’endommager, d’exproprier, d’intercepter ou d’interférer avec votre système informatique, (3) Capitol^® ne cautionne pas et n’est pas responsable des informations, de la publicité ou du contenu des Sites tiers, ni des produits ou services promus, offerts ou vendus sur les Sites tiers, (4) votre accès aux Sites tiers et votre usage de ceux-ci sont soumis aux conditions d’utilisation des Sites tiers (y compris leurs politiques respectives en matière de confidentialité), (5) Capitol^® ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie quant à l’exactitude, l’adéquation, la disponibilité, l’exhaustivité, l’absence de virus, les performances, la qualité, la sécurité ou l’actualité des Sites tiers ou de leur contenu.

Avis de non-responsabilité
LE PRÉSENT SITE ET SON CONTENU SONT FOURNIS « TELS QUELS », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. VOUS UTILISEZ CE SITE À VOS RISQUES ET PÉRILS, ET VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE TOUS LES COÛTS LIÉS À L’ENTRETIEN OU AUX RÉPARATIONS NÉCESSAIRES DE TOUT ÉQUIPEMENT QUE VOUS UTILISEZ DANS LE CADRE DE VOTRE UTILISATION DE NOTRE SITE, ET Capitol^® N’EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, LIÉS À L’UTILISATION DE NOTRE SITE. Veuillez noter que certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion de garanties implicites, certaines exclusions mentionnées ci-dessus peuvent donc ne pas s’appliquer à vous. Consultez votre législation locale pour connaître les éventuelles restrictions ou limitations en matière d’exclusion des garanties implicites.

Avis de non-responsabilité concernant les photos de produits
Les images de produits sur ce site sont fournies afin de vous aider à choisir le produit adapté à votre usage. Le couleur des produits réels peut être différente.

Responsabilité limitée
DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LOI, Capitol^®, POUR SON PROPRE COMPTE ET POUR LE COMPTE DE SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE RÉCLAMATIONS, DOMMAGES, DÉPENSES (Y COMPRIS LES HONORAIRES D’AVOCAT RAISONNABLES) OU PERTES CONSÉCUTIFS, DIRECTS, EXEMPLAIRES, ACCESSOIRES, INDIRECTS, PUNITIFS, SPÉCIAUX OU AUTRES, Y COMPRIS LES DOMMAGES LIÉS À LA PERTE D’UTILISATION DES MATÉRIAUX OU DU CONTENU, À LA PERTE D’ACCÈS À CE SITE, À LA PERTE DE BÉNÉFICES OU À D’AUTRES PERTES INTANGIBLES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), RESPONSABILITÉ STRICTE, RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU TOUTE AUTRE THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE, LIÉE À OU EN RAPPORT AVEC VOTRE ACCÈS OU VOTRE UTILISATION DU SITE, DES SUPPORTS, DU CONTENU, DES SITES TIERS, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE CETTE ÉVENTUALITÉ, OU SI CETTE RÉCLAMATION, CE DOMMAGE, CETTE DÉPENSE OU CETTE PERTE ÉTAIT PRÉVISIBLE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT.

Questions
Si vous avez des questions concernant nos Conditions générales, veuillez consulter notre section Nous contacter.